Mentions légales

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1. Éditeur du site

Dénomination sociale
RACINE GAMAY
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social
9 000 euros
Siège social
2255 route de Chiroubles, 69115 Chiroubles, France
Immatriculation
RCS Villefranche-Tarare - SIREN 899 063 952
SIRET (siège)
899 063 952 00019
Numéro de TVA intracommunautaire
FR 71 899063952
Code APE / NAF
46.34Z - Commerce de gros de boissons
Adresse électronique
groupement@racinegamay.fr

2. Directeur de la publication

Monsieur Steeve Charvet, en qualité de Président de la société RACINE GAMAY.

3. Hébergeur

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007 | www.ovhcloud.com

4. Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par Neodelta, agence web à Metz.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site racinegamay.fr : structure, textes, photographies, illustrations, logotypes, marques, vidéos, éléments graphiques, chartes et bases de données, est la propriété exclusive de la société RACINE GAMAY, de ses vignerons membres ou de leurs ayants droit respectifs, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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Les marques et logotypes figurant sur le site sont des marques déposées. Les appellations d'origine protégées mentionnées demeurent la propriété de leurs organismes de gestion respectifs.

6. Liens hypertextes

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7. Données personnelles

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9. Responsabilité

RACINE GAMAY s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Les informations relatives aux vins, millésimes et disponibilités sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

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Le site racinegamay.fr est un site de présentation. Il ne propose aucune vente en ligne de boissons alcooliques.

10. Consommation d'alcool

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.

12. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : groupement@racinegamay.fr ou par courrier à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.